L’attribution de l’ACD en Côte d’Ivoire confère à l’acquéreur tous les droits de propriété d’un terrain. Mais le scandale qui secoue actuellement la Côte d’Ivoire dans le domaine du foncier en dit long sur les réalités du domaine foncier en Côte d’Ivoire. Après avoir annoncé le retour de son hebdomadaire satirique, le journaliste d’investigation Tiémoko Assalé promet de faire de grosses révélations dans cette affaire d’ACD.
L’attribution de l’ACD en Côte d’Ivoire obéit à une procédure bien définie par le ministère de la Construction. Malgré les efforts mis en place pour résoudre les conflits fonciers, les litiges fonciers sont toujours monnaie courante en Côte d’Ivoire. Et dans bien des cas, le ministère de la Construction se retrouve indexé, à en juger par la récente affaire des lotissements de Bessikoi. Le ministère de la Construction s’est une nouvelle fois retrouvé au centre de cette affaire, étant l’entité habilité à délivrer l’Arrêté de Cession Définitive, communément appelée ACD. Si l’ACD fait de Mr Komé le plein détenteur des lotissements au cœur du litige, les circonstances de délivrance du document suscitent de nombreux débats sur la toile. Président du mouvement politique ADCI, Tiémoko Assalé a décidé de s’intéresser de près aux différents litiges fonciers en Côte d’Ivoire.
Le journaliste d’investigation promet de mener une enquête exclusive à l’issue de laquelle les noms de plusieurs fonctionnaires impliqués dans ces litiges fonciers pourraient être révélés : «Il a eu l’ACD, sans figurer nulle part… Dans le guide du village, son nom en tant qu’attributaire du lot, n’existe pas. Dans le guide du ministère de la Construction, son nom en tant qu’attributaire du lot, n’existe pas. Que ce soit dans le guide du village que dans celui du ministère de la Construction, le lot est attribué à une autre personne. Mais L’ACD a été délivré à celui dont le nom n’apparait dans aucun guide. Par quel miracle ? Et ils disent : Le terrain appartient à celui qui possède L’ACD.
On devrait les applaudir parce qu’ils auraient fait leur travail ? Heureusement que « L’Éléphant Déchaîné » n’a pas froid aux yeux et que lui, n’hésitera pas à révéler les noms de tous les faussaires et des fonctionnaires qui participent à la dépossession des Ivoiriens de leur terre, dans leur propre pays.», peut-on lire sur le compte officiel de Tiémoko Assalé. Les ivoiriens devraient donc très bientôt être édifiés par de nouvelles révélations sur la procédure d’attribution de l’ACD en Côte d’Ivoire. Pour l’attribution de l’ACD, plusieurs documents sont exigés aux acquéreurs de terrain. La liste des documents à fournir peut être consultée auprès du ministère de la Construction.
